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Marques déposées par BELLEGARDE James
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LE MAS DES VIGNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MAS DES VIGNES
BELLEGARDE James

Numéro de dépôt :
3152630
Date de dépôt :
11/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
11/03/2012
LE MAS DES VIGNES de BELLEGARDE James

Présentation de la marque LE MAS DES VIGNES

Déposée le 11 mars 2002 par BELLEGARDE James auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LE MAS DES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est BELLEGARDE James domicilié(e) 24 rue St Catherine,84000 AVIGNON - 84000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLEGARDE James domicilié(e) 24 Rue St Catherine,84000 AVIGNON - 84000 - France.

La marque LE MAS DES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MAS DES VIGNES est expirée depuis le 11 mars 2012.


BELLEGARDE James - 24 rue St Catherine,84000 AVIGNON - 84000 - France


BELLEGARDE James - 24 Rue St Catherine,84000 AVIGNON - 84000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Vins (vins de pays / vins d'appellation d'origine) Sirops pour boisson Epices

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.